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Mentions légales · LCEN, article 6

Qui édite ce site, en clair.

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 : qui publie confort-et-patrimoine.fr, comment nous joindre et qui héberge les pages.

01 / L'éditeur

Confort et Patrimoine, aux Échelles.

Le site est édité par l'entreprise elle-même, depuis son siège et showroom de la ZA Le Maillet. Ce sont nos équipes qui répondent, mesurent et posent.

Raison sociale
Confort et Patrimoine
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
100 000 €
Siège social
223 rue d'Hauterive, ZA Le Maillet
73360 Les Échelles, France
RCS
Chambéry 480 211 341
SIRET
480 211 341 00015Établissement du Pont-de-Beauvoisin : 480 211 341 00023
TVA intracommunautaire
FR 26 480 211 341
Activité
Fabrication et pose de menuiseries sur mesure : fenêtres, portes, volets, stores, pergolas, portails et clôtures
Téléphone
04 79 71 05 04
Présidente
SFPF, SASreprésentée par Charles Peyssonnerie
Directeur de la publication
Charles Peyssonnerie

02 / Nous joindre

Une question, trois voies.

Sur le site, sur un projet ou sur vos données : nous lisons chaque message et vous répondons directement.

03 / Le cadre

Six points, rien de plus.

Propriété des contenus, crédits, responsabilité, liens, données et droit applicable.

01

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies de chantiers, logo, illustrations et la mise en page du site sont la propriété de Confort et Patrimoine, sauf mention contraire, et protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans notre accord écrit préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants). Les marques des fabricants citées restent la propriété de leurs titulaires.

02

Crédits

Conception et réalisation du site : Mathieu Mari. Photographies : Confort et Patrimoine, chantiers réalisés par l'entreprise. Polices Bricolage Grotesque et Newsreader, sous licence SIL Open Font License 1.1.

03

Responsabilité

Les informations du site, prix, délais et aides compris, sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre ferme : seul un devis signé engage. Nous veillons à leur exactitude sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou toujours à jour. Les aides et la TVA réduite dépendent de votre situation et des règles en vigueur.

Le site peut être interrompu pour une maintenance ou en cas de panne. Confort et Patrimoine ne saurait être tenue responsable d'un dommage lié à son usage, à son indisponibilité ou à un virus transmis par un tiers.

04

Liens

Les liens vers d'autres sites (Google Maps, Facebook) sont donnés pour votre confort. Nous ne contrôlons ni leur contenu ni leur politique de données.

Un lien vers confort-et-patrimoine.fr est le bienvenu, sans autorisation préalable, s'il n'ouvre pas le site dans un cadre et ne lui prête pas de propos qu'il ne tient pas.

05

Données personnelles et cookies

Ce que nous recevons, pourquoi, combien de temps, et vos droits : tout est dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose ni cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience.

06

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Elles ont été mises à jour le 20 novembre 2026.